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Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)
MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... chaque rapport. 5. Immédiatement aprhs la date limite de rbption des rapports pour chaque période ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting: CCAMLR-XI Period in Force: 1992 ...
Conservation Measure : 51/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 143/XVI (1997)
. Les opérations de pêche de cette pêcherie sont limitées à un palangrier de chacune de ces parties contractantes ... . 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides dans ces pêcheries exploratoires de la sous ... -zone statistique 58.7 est limitée à 312 tonnes. Dans le cas où cette limite de capture serait atteinte ... dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.1 est limitée à 338 tonnes ...
Conservation Measure : 143/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)
MESURE DE CONSERVATION 1 3 2 1 ~ ~ 1 Limites imposées ... aucune autre limite de capture n'est en vigueur, ne doit pas excéder 50 tonnes dans la division ... et divisions statistiques concernées doit être limitée à 50 tonnes. 4. Le nombre et le poids total ... rectangle correspond à la latitude de sa limite la plus au nord et la longitude de la limite la plus proche ...
Conservation Measure : 133/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 140/XVI (1997)
dans cette pêcherie. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.2 est limitée à 25 tonnes ... au nord de 65"s et à 38 tonnes au sud de 65"s. Dans le cas où ces limites seraient atteintes, la pêcherie ... de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.3 est limitée à 455 tonnes au sud de 65's. Dans le cas où cette limite ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides ...
Conservation Measure : 140/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)
au chalut, est limitée à 625 tonnes. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire au chalut, la saison ... , soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant le premier. 4. Tout ... d'une espèce des captures accessoires auxquelles les limites de capture accessoire sont applicables ... exploratoire qui, sur les bancs Elan et BANZARE, fait l'objet des limites de capture imposées par la CCAMLR ...
Conservation Measure : 167/XVI (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 211/XIX (2000)
est autorisé à pêcher. 62 211/XIX 212/XIX 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie ... °S. Au cas où cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait. 3. Aux fins de cette pêcherie ... de toutes les espèces, pendant la saison 2000/01, est limitée à 1 500 tonnes. 3. La capture de Chaenodraco ... de conservation, est limitée à 500 tonnes. 4. Les captures de Lepidonotothen kempi, Trematomus eulepidotus ...
Conservation Measure : 211/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)
. dans la division statistique 58.4.4 est limitée à 370 tonnes au nord de 60°S, et aux opérations de pêche ... à la palangre uniquement. Au cas où cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait. 59 208/XIX 209 ... applicable à Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.6 est limitée à 450 tonnes ... , et aux opérations de pêche à la palangre uniquement. Au cas où cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait ...
Conservation Measure : 208/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)
dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... n'examinera, ni ne rendra d'avis sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite ...
Conservation Measure : 22-06 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)
dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... préliminaire fournie après la date limite de soumission des évaluations préliminaires fixée dans le paragraphe ...
Conservation Measure : 22-06 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)
dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... fournie après la date limite de soumission des évaluations préliminaires fixée dans le paragraphe ...
Conservation Measure : 22-06 (2019)