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Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)
'E et 89°E de longitude. 3. La limite préventive de capture de Dissostichus spp. de cette pêcherie ...
Conservation Measure : 204/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)
spécifier le mois auquel correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date limite de réception ... Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 La capture totale ... d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 450 000 tonnes par saison de pêche ... . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting: CCAMLR-XIX Period in Force: 2000 ...
Conservation Measure : 51/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)
nationale. 3. La limite préventive de capture de Dissostichus spp. de cette pêcherie exploratoire ...
Conservation Measure : 206/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)
en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro. 2. Pour les besoins de la présente mesure ... de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels cette pêche a été approuvée par la Commission ...
Conservation Measure : 22-06 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)
. La pêche dans ce rectangle à échelle précise ferme dès que cette limite est atteinte. 49 182/XVIII ... exploratoires des sous-zones et divisions statistiques concernées est limitée à 50 tonnes. 6. Le nombre ... statistique. Un rectangle est défini par la latitude de sa limite la plus au nord et la longitude ... de la limite la plus proche de 0°. 4 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux ...
Conservation Measure : 182/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)
des eaux adjacentes aux îles Prince Edouard. MESURE DE CONSERVATION 123/XVI Limite de la capture totale ... 7/V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 4 520 tonnes ... Monthly Fine-Scale Catch and Effort Data Reporting System for Trawl and Longline Fisheries ...
Conservation Measure : 122/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)
dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...
Conservation Measure : 22-06 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)
et divisions dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture ... sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite de soumission des évaluations préliminaires ...
Conservation Measure : 22-06 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)
, la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... statistique 48 est limitée il 1,s million de tonnes .par saison de pêche. Une saison de pêche commence ... le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ... qui tient compte des avis du Comité scientifique. Les limites preventives convenues par la Commission ...
Conservation Measure : 33/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)
dans lesquelles une pêcherie établie était en place en 2006/07 avec une limite de capture supérieure à zéro ... n’examinera, ni ne rendra d’avis sur aucune évaluation préliminaire fournie après la date limite ...
Conservation Measure : 22-06 (2009)