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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ; ii) un plan pour diriger l'effort ... année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant pas significativement celui ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ... limite et de nouveau au moins une semaine avant cette date. Des rappels seront également adressés ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   intégrante de la limite de capture en vigueur pendant la saison de pêche en cours (pour 1998/99, par ex ... ., les captures expérimentales sont considérées comme faisant partie de la limite de capture de 1 600 tonnes ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... exploitées, dépendantes et voisines. 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ... avant la date limite et de nouveau au moins une semaine avant cette date. Des rappels seront également ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données à la CCAMLR ... . 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ... -02 date limite et de nouveau au moins une semaine avant cette date. Des rappels seront également ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   ) la capacité et l'effort de pêche font l'objet d'une limite préventive située à un niveau ne dépassant ... les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données ... du Prince Edouard MESURE DE CONSERVATION 66lXII Limite de la capture totale de Charnpsocephalus gunnari ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

6. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. est limitée, pour ces pêcheries ... au sud de 65°S. Dans le cas où ces limites seraient atteintes, la pêcherie fermerait. 3. Aux fins ...

   Conservation Measure : 169/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   la saison 1998/99 est limitée à 2 500 tonnes. 2. Aux fins de cette pêcherie exploratoire, la saison ... à laquelle la limite de capture sera atteinte, selon le cas se présentant le premier. 3. Aux fins ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données ... . 4. La Commission détermine chaque année la limite de capture de précaution fixée à un niveau ne dépassant ... .9 9. Le secrétariat doit rappeler aux Membres, par le biais d'une circulaire de la Commission, la date limite ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données ... exploitées, dépendantes et voisines. 4. La Commission détermine chaque année la limite de précaution fixée ... à la Commission avant la date limite spécifiée au paragraphe 6 ci-dessus, le Membre n’autorisera pas, en vertu ... la notification avant d’entrer dans la pêcherie. 4 Cette date limite permet aux groupes de travail du Comité ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

    les évaluations décrites au paragraphe 1 ii), ainsi que la date limite de déclaration annuelle de ces données ... , dépendantes et voisines face aux activités de pêche. 4. La Commission détermine chaque année la limite ... à la Commission avant la date limite spécifiée au para- graphe 6 ci-dessus, le Membre n’autorisera pas, en vertu ... d'entrer dans la pêcherie. 4 Cette date limite permet aux groupes de travail du Comité scientifique ...

    Conservation Measure : 21-02 (2012)

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