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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2015)

    lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... eleginoides et Dissostichus mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée ... et d'autre part, de la fermeture de cette SSRU dès que la limite est atteinte3. Le chalut ne doit pas être ... , dans les blocs de recherche où l'accès est limité en raison des glaces de mer, la procédure ci-après ...

    Conservation Measure : 41-01 (2015)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2016)

    lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture ... de cette SSRU dès que la limite est atteinte3. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement ... est limité en raison des glaces de mer, la procédure ci-après sera appliquée : i) dans le cas où un navire ...

    Conservation Measure : 41-01 (2016)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2017)

    lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture ... de cette SSRU dès que la limite est atteinte3. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement ... , dans les blocs de recherche où l'accès est limité en raison des glaces de mer, la procédure ci- après ...

    Conservation Measure : 41-01 (2017)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

    à la taille du maillage, au type d'engin, aux zones fermées, aux tailles-limites, à la mortalité accidentelle ... (s) c) Espèces ou taxons visés d) Limite de capture1 (tonnes) ou limite de l'effort (poses/traits ... prévue entre eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. Saison ...

    Conservation Measure : 24-05 (2018)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2018)

    lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture ... de cette SSRU dès que la limite est atteinte3. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement ... dans les blocs désignés pour les recherches. Toutefois, dans les blocs de recherche où l'accès est limité ...

    Conservation Measure : 41-01 (2018)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2019)

    lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture ... de cette SSRU dès que la limite est atteinte3. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement ... dans les blocs désignés pour les recherches. Toutefois, dans les blocs de recherche où l'accès est limité ...

    Conservation Measure : 41-01 (2019)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

    de juridiction nationale. 60 187/XVIII 188/XVIII 189/XVIII 3. La limite préventive de capture ... à 300 tonnes pour le banc BANZARE et à 250 tonnes pour le banc Elan. Au cas où la limite allouée ... applicable à Dissostichus spp. dans la division statistique 58.4.4 est limitée à 370 tonnes au nord de 60 ... °S, et aux opérations de pêche à la palangre uniquement. Au cas où ces limites seraient atteintes, les pêcheries ...

    Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

    (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée3 et cette SSRU ... mawsoni dans une SSRU risque d'atteindre la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture ... de cette SSRU dès que la limite est atteinte. Dès réception de la notification du secrétariat, tous les engins ... , la limite de capture de Dissostichus spp. est fixée à 100 tonnes dans toute SSRU, à l'exception de la sous ...

    Conservation Measure : 41-01 (2003)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

    de recherche à petite échelle (SSRU) cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture ... mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture ... de cette SSRU dès que la limite est atteinte. Dès réception de la notification du secrétariat, tous les engins ... , la limite de capture de Dissostichus spp. est fixée à 100 tonnes dans toute SSRU, à l'exception de la sous ...

    Conservation Measure : 41-01 (2006)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    . La pêche dans ce rectangle à échelle précise ferme dès que cette limite est atteinte. 4. Si, dans un trait ... -zones et divisions statistiques concernées est limitée comme suit : • dans les unités de recherche ... °S, ainsi que sur le banc BANZARE, la capture accessoire de toute espèce est limitée à 50 tonnes ... ; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire de toute espèce est limitée à 20 tonnes. Aux fins des limites ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

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