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1. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   au cours de la saison 1989190 devra être limitée à 12 000 tonnes. Dans le but d'appliquer cette Mesure ... (A, BI C, D, E ou F) auxquels correspond chaque rapport. 4 . Immédiatement après la date limite ... Catch reporting system in statistical subarea 48.3 In the 1989/90 season Area:  Subarea 48.3 ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

2. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   de Dissostichus spp. effectuée par chalutages est limitée à 500 tonnes, sur lesquelles 150 tonnes au maximum ... proviendront de chacune des zones limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40°E et 50°E, 50°E et 60°E, 60 ... accessoire, dans un trait quelconque de l'une des espèces auxquelles sont applicables les limitations ... , soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant le premier. 6. Tout ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 162/XVII (1998)

   . 2. La limite préventive de capture de cette nouvelle pêcherie à la palangre de Dissostichus spp. de la sous ... -zone statistique 48.6 est limitée à 707 tonnes au nord de 60° S, et à 495 tonnes au sud de 60 ... °S. Dans le cas où l'une des deux limites serait atteinte, la pêcherie en question fermerait. 3. Aux fins ...

   Conservation Measure : 162/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   -zone/ division b) Membre(s) c) Espèces ou taxons visés d) Limite de capture1 (tonnes ... ) ou limite de l'effort (poses/traits) e) Dérogations aux mesures de conservation spécifiques ... entre eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. 2. Sauf indication contraire ... d'engin, aux zones fermées, aux tailles-limites, à la mortalité accidentelle, à la protection ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 177/XVIII (1999)

   1. La capture totale de Champsocephalus gunnari dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 916 tonnes ... la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 178/XVIII atteint sa limite ... à la pêche, on entend la partie de la division statistique 58.5.2 dont les limites s'étendent : i) du point ... d'intersection du méridien de longitude 72°15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien ...

   Conservation Measure : 177/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 195/XIX (2000)

   dans la division statistique 58.5.2 est limitée à 1 150 tonnes pendant la saison 2000/01. 2. Les secteurs ... citées dans la mesure de conservation 198/XIX atteint sa limite de capture accessoire. 4. Aux fins ... de la division statistique 58.5.2 dont les limites s'étendent : i) du point d'intersection du méridien ... de longitude 72°15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien au sud, le long ...

   Conservation Measure : 195/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

   201/XIX Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires des divisions ... à l'une des divisions spécifiées au paragraphe 1. Aux fins des limites de capture accessoire, les raies ... . 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. de la sous ... -zone statistique 48.6 est limitée à 455 tonnes au nord de 60° S, et à 455 tonnes au sud de 60 ...

   Conservation Measure : 202/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)

   les dispositions relatives à la taille du maillage, au type d'engin, aux zones fermées, aux tailles-limites ... - zone/ division b) Membre(s) c) Espèces ou taxons visés d) Limite de capture1 (tonnes) ou limite ... eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. Saison Saison ...

   Conservation Measure : 24-05 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2013)

   lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... eleginoides et Dissostichus mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée ... et d'autre part, de la fermeture de cette SSRU dès que la limite est atteinte3. Le chalut ne doit pas être ... , dans les blocs de recherche où l'accès est limité en raison des glaces de mer, la procédure ci-après ...

   Conservation Measure : 41-01 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2014)

    lorsque les captures déclarées atteignent la limite de capture et cette SSRU reste alors fermée ... eleginoides et Dissostichus mawsoni dans une SSRU risque de dépasser la limite de capture spécifiée ... et d'autre part, de la fermeture de cette SSRU dès que la limite est atteinte3. Le chalut ne doit pas être ... , dans les blocs de recherche où l'accès est limité en raison des glaces de mer, la procédure ci-après ...

    Conservation Measure : 41-01 (2014)

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