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1. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   187/XVIII 188/XVIII 189/XVIII 3. La limite ... la limite allouée à l'un de ces bancs serait atteinte, la pêche fermerait sur le banc. 4. Aux fins ... est limitée à 370 tonnes au nord de 60°S, et aux opérations de pêche à la palangre uniquement. Au cas où ... ces limites seraient atteintes, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 205/XIX (2000)

   de Dissostichus spp. pendant la saison 2000/01 est limitée à 145 tonnes pour le banc Elan. 4. La capture ... de Dissostichus spp. est en outre limitée à 100 tonnes par rectangle à échelle précise (0,5° de latitude ... trait d'une espèce des captures accessoires auxquelles les limites de capture accessoire ... 2000 et soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ...

   Conservation Measure : 205/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   211/XIX 212/XIX 2. La limite préventive de capture ... . au sud de 65°S. Au cas où cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait. 3. Aux fins ... de toutes les espèces, pendant la saison 2000/01, est limitée à 1 500 tonnes. 3. La capture de Chaenodraco ... de conservation, est limitée à 500 tonnes. 4. Les captures de Lepidonotothen kempi, Trematomus eulepidotus ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION 46IX.I Répartition de la limite ... -zones statistiques suivantes n'excéderont pas la limite de capture prdventive décrite ci-aprP ... de ces limites de sous-zones, le total des captures effectuées par saison de pêche n'excède pas la limite ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 189/XVIII (1999)

   187/XVIII 188/XVIII 189/XVIII 3. La limite ... la limite allouée à l'un de ces bancs serait atteinte, la pêche fermerait sur le banc. 4. Aux fins ... est limitée à 370 tonnes au nord de 60°S, et aux opérations de pêche à la palangre uniquement. Au cas où ... ces limites seraient atteintes, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire ...

   Conservation Measure : 189/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

   : 1. La capture totale de Martialia hyadesi pendant la saison 1999/2000 est limitée à 2 500 tonnes. 2. Aux fins ... novembre 2000, soit la date à laquelle la limite de capture sera atteinte, selon le cas se présentant ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie exploratoire ... à la palangre de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 48.6 est limitée à 455 tonnes au nord de 60 ...

   Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

7. Conservation Measure Conservation Measure 186/XVIII (1999)

   /2000, est limitée à 1 500 tonnes. 3. La capture de Chaenodraco wilsoni, pendant la saison 1999/2000 ... , à effectuer au chalut pélagique uniquement, est limitée à 500 tonnes. 4. Les captures de Lepidonotothen kempi ... pélagique uniquement, sont limitées à 300 tonnes par espèce. 5. La capture totale de Dissostichus spp ... . effectuée par chalutages est limitée à 500 tonnes, sur lesquelles 150 tonnes au maximum proviendront ...

   Conservation Measure : 186/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   est limitée à 1 160 tonnes pendant la saison de pêche 1998/99. 2. Les secteurs de la division statistique ... de conservation 157/XVII atteint sa limite de capture accessoire. 4. Aux fins de la pêche dirigée ... dont les limites s'étendent : i) du point d'intersection du méridien 72°15'E et de la limite ... rapport; vi) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture ... chacune. Ces limites doivent être révisées par la Commission qui s'inspire des avis du Comité ... 1995196 ne doit pas excéder 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie comme étant limitée ... DE CONSERVATION 971XIV Limite de la capture totale de Charnpsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    1997198 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari sur le plateau de l'île Heard est limitée à 900 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 132BNI (autres espèces) atteint sa limite de capture ... de la division statistique 58.5.2 qui s'étend entre les limites suivantes : i) du point d'intersection ... du méridien 72O15'E et de la limite convenue par l'accord maritime franco-australien au sud du point 53O25 ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

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