Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès ... que la limite est atteinte2. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement, dans une sous- zone ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès ... que la limite est atteinte2. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement, dans une sous- zone ...

   Conservation Measure : 51-04 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès ... que la limite est atteinte2. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement, dans une sous-zone ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès ... que la limite est atteinte2. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement, dans une sous-zone ...

   Conservation Measure : 51-04 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès ... que la limite est atteinte2. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement, dans une sous-zone ...

   Conservation Measure : 51-04 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... de poissons et moins de 0,1% d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée ... , à la fermeture des zones, aux saisons de pêche et aux limites de taille ainsi que des exigences de déclaration ... de poissons et moins de 0,1% d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 141/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.3 est limitée à 455 tonnes ... au sud de 65's. Dans le cas où cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait. 3. Aux fins ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides ... dans ces pêcheries exploratoires de la sous-zone statistique 58.6 est limitée à 658 tonnes. Dans le cas où ...

   Conservation Measure : 141/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   176/XVIII 3. La pêche cesse si la capture accessoire de l'une des espèces atteint sa limite ... après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait ... statistique 58.5.2 est limitée à 916 tonnes pendant la saison 1999/2000. 2. Les secteurs de la division ... de conservation 178/XVIII atteint sa limite de capture accessoire. 4. Aux fins de la pêche dirigée ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   statistique 58.6 est limitée à 450 tonnes, et aux opérations de pêche à la palangre uniquement. Au cas où ... cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire à la palangre ... de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1 est limitée à 175 tonnes au nord de 65°S. Au cas où ... cette limite serait atteinte, la pêcherie au nord de 65°S fermerait. 60 210/XIX 3. La capture ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

    statistique 58.6 est limitée à 450 tonnes, et aux opérations de pêche à la palangre uniquement. Au cas où ... cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire à la palangre ... de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1 est limitée à 175 tonnes au nord de 65°S. Au cas où ... cette limite serait atteinte, la pêcherie au nord de 65°S fermerait. 60 ...

    Conservation Measure : 209/XIX (2000)

Pages