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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)

    Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2016/17 ... (2016) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2016/17 ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ... endroit que ce soit dans un rayon d'au moins 5 milles nautiques2 du lieu où la limite de capture ... accessoire a été dépassée, pendant un minimum de cinq jours3. Par lieu où la limite de capture accidentelle ...

    Conservation Measure : 33-02 (2016)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

    Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2017/18 ... (2017) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2017/18 ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ... endroit que ce soit dans un rayon d'au moins 5 milles nautiques2 du lieu où la limite de capture ... accessoire a été dépassée, pendant un minimum de cinq jours3. Par lieu où la limite de capture accidentelle ...

    Conservation Measure : 33-02 (2017)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2018)

    Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2018/19 ... (2018) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2018/19 ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ... endroit que ce soit dans un rayon d'au moins 5 milles nautiques2 du lieu où la limite de capture ... accessoire a été dépassée, pendant un minimum de cinq jours3. Par lieu où la limite de capture accidentelle ...

    Conservation Measure : 33-02 (2018)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

    Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 ... ) Limites préventives de capture d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 et 48.4 ... dans la présente mesure comme étant un seuil déclencheur, tant qu'une procédure de division de la limite générale ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21-03. Limite de capture ... est limitée à 5,61 millions de tonnes par saison de pêche. Seuil déclencheur 3. Tant que la Commission ...

    Conservation Measure : 51-01 (2010)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

    Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques 48.1, 48.2, 48.3 ... DE CONSERVATION 51-01 (2008) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, sous-zones statistiques ... dans la présente mesure comme étant un seuil déclencheur, tant qu'une procédure de division de la limite générale ... les méthodes de pêche énoncées à l'annexe A de la mesure de conservation 21- 03. Limite de capture ... est limitée à 3,47 millions de tonnes par saison de pêche. Seuil déclencheur 3. Tant que la Commission ...

    Conservation Measure : 51-01 (2008)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

    Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 2000/01 ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 6 760 tonnes pendant la saison 2000/01 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... est limitée à 1 150 tonnes pendant la saison 2000/01. 2. Les secteurs de la division statistique 58.5.2 ...

    Conservation Measure : 194/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

    Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/00 ... appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 175/XVIII Limite de la capture totale ... de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 4 036 tonnes pendant la saison 1999/2000 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ...

    Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

    Limitation de la capture totale d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... MESURE DE CONSERVATION 531x1 Limite de la capture totale ... Shag définie comme étant l'aire limitée par 52'303, 40°W; 52"307S, 44"W; 54'303, 40°W et 54°30'S,440W ... exécutif avant la fin du mois suivant. MESURE DE CONSERVATION 551x1 Limite de la capture ... eleginoides dans la .sous-zone statistique 48.3 est limitée Lt 3 350 tonnes pendant la saison 1992193 ...

    Conservation Measure : 53/XI (1992)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

    Limitation de la capture totale d'Electrona carlsbergi dans la sous-zone statistique 48.3 ... MESURE DE CONSERVATION 38K Limitation de la capture ... Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ...

    Conservation Measure : 38/X (1991)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

    Limites imposées à la capture accessoire, division statistique 58.5.2 – saison 2000/01 ... de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ... , ne doit pas excéder 50 tonnes dans la division statistique 58.5.2. Aux fins des limites de capture ... , dans un trait, la capture accessoire d'une espèce des captures accessoires pour lesquelles les limites ...

    Conservation Measure : 198/XIX (2000)

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