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1. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

   201/XIX Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries exploratoires des divisions ... à l'une des divisions spécifiées au paragraphe 1. Aux fins des limites de capture accessoire, les raies ... . 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus spp. de la sous ... -zone statistique 48.6 est limitée à 455 tonnes au nord de 60° S, et à 455 tonnes au sud de 60 ...

   Conservation Measure : 203/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... d’atteindre la limite de capture spécifiée et d’autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division ... dès que la limite est atteinte 2 . Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... d'atteindre la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division ... dès que la limite est atteinte 2 . Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   des eaux adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet MESURE DE CONSERVATION 174/XVIII Limite préventive ... pendant la saison 1999/2000 est limitée à 109 000 tonnes dans la sous-zone statistique 48.3. 3. De plus ... , la capture totale d'Electrona carlsbergi pendant la saison 1999/2000 est limitée à 14 500 tonnes ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès ... que la limite est atteinte2. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement, dans une sous- zone ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

   dans toute sous-zone statistique ou division cesse lorsque les captures déclarées atteignent la limite ... de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée dans un rayon de 60 milles nautiques ... la limite de capture spécifiée et d'autre part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès ... que la limite est atteinte2. Le chalut ne doit pas être remorqué, même partiellement, dans une sous- zone ...

   Conservation Measure : 51-04 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... de poissons et moins de 0,1% d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons indiquée ... d'engins, à la fermeture des zones, aux saisons de pêche et aux limites de taille ainsi que des exigences ... /B pour les taxons de poissons et moins de 0,1% d'une limite de capture donnée de taxons autres que des poissons ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 102/XV Limites imposées ... totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 5 000 tonnes pendant ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée1 et cette sous-zone ou division reste alors ... fermée à la pêche pour le restant de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée ... dans toute sous-zone statistique ou division risque d'atteindre la limite de capture spécifiée et d'autre ... part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès que la limite est atteinte2. Le chalut ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

    les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée1 et cette sous-zone ou division reste alors ... fermée à la pêche pour le restant de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée ... dans toute sous-zone statistique ou division risque d'atteindre la limite de capture spécifiée et d'autre ... part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès que la limite est atteinte2. Le chalut ...

    Conservation Measure : 51-04 (2009)

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