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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ... -dessous seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel ... secteur s'inscrit dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ... - dessous seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel ... secteur s'inscrit dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   dont la limite de capture est actuellement nulle, Reconnaissant l'importance historique et actuelle ... de recherche, dans lesquels la pêche est limitée pour mieux jauger les effets sur l'écosystème du changement ... des conditions suivantes : i) La limite de capture de base dans la zone spéciale de recherche correspondra ... à 15% de la limite de capture totale, combinée pour la sous-zone statistique 88.1 et les SSRU 882 ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de cette pêcherie exploratoire ... à la palangre de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 48.6 est limitée à 455 tonnes au nord de 60 ... ° S, et à 455 tonnes au sud de 60°S. Dans le cas où l'une des deux limites serait atteinte, la pêcherie ... 'E de longitude. 3. La capture totale au chalut de Dissostichus spp. pendant la saison 1999/2000 est limitée ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   de l'une des espèces atteint sa limite de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure ... ) immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque période, le secrétaire exécutif fait ... de la capture totale admissible. MESURE DE CONSERVATION 198/XIX Limites imposées à la capture accessoire ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2010)

   , par navire, de chaque espèce visée et des espèces des captures accessoires faisant l’objet d’une limite ... s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s’étend de 0h00 UTC ... Daily Catch and Effort Reporting System for Exploratory Fisheries, with the exception of ...

   Conservation Measure : 23-07 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   accessoires faisant l’objet d’une limite de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries ... , ou autre zone ou unité à laquelle s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration ... Daily Catch and Effort Reporting System for Exploratory Fisheries, with the exception of ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 142/XVI (1997)

   dans cette pêcherie. 2. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone 88.3 est limitée à 455 tonnes ... au sud de 65's. Dans le cas où cette limite serait atteinte, la pêcherie fermerait. 3. Aux fins ... sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture de Dissostichus eleginoides ... dans ces pêcheries exploratoires de la sous-zone statistique 58.6 est limitée à 658 tonnes. Dans le cas où ...

   Conservation Measure : 142/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 190/XVIII (1999)

   sont autorisées dans cette pêcherie. 2. La limite préventive de capture applicable à cette pêcherie exploratoire ... cette limite serait atteinte, les pêcheries fermeraient. 3. Aux fins de cette pêcherie exploratoire ... 88.1 est limitée à 175 tonnes au nord de 65°S. Au cas où cette limite serait atteinte, cette pêcherie ... fermerait. 3. La capture de précaution de Dissostichus spp. de la sous-zone statistique 88.1 est limitée ...

   Conservation Measure : 190/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

    les captures déclarées atteignent la limite de capture spécifiée1 et cette sous-zone ou division reste alors ... fermée à la pêche pour le restant de la saison. Pas plus de 75% de la limite de capture sera effectuée ... dans toute sous-zone statistique ou division risque d'atteindre la limite de capture spécifiée et d'autre ... part, de la fermeture de cette sous-zone ou division dès que la limite est atteinte2. Le chalut ...

    Conservation Measure : 51-04 (2008)

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