Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2012)

   d’une limite de capture dans ce secteur ; ii) dans le cas des pêcheries à la palangre, le nombre ... à laquelle s’applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s’étend ... pour la saison et de la date à laquelle il est estimé que la limite des captures devrait être atteinte ... cinq déclarations sont fournies après la date limite précisée au paragraphe 5, le secrétaire exécutif ... Daily Catch and Effort Reporting System for Exploratory Fisheries, with the exception of ...

   Conservation Measure : 23-07 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   par espèce ou au niveau taxonomique le plus bas (espèce ou genre, p. ex.) faisant l'objet d'une limite ... s'applique une limite de capture donnée. 4. La période de déclaration journalière s'étend de 0h00 UTC ... et de la date à laquelle il est estimé que la limite des captures devrait être atteinte pour la saison en cours ... déclarations sont fournies après la date limite précisée au paragraphe 5, le secrétaire exécutif notifie ... Daily Catch and Effort Reporting System for Exploratory Fisheries, with the exception of ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ... - dessous seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel ... secteur s'inscrit dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)

   seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ... - dessous seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel ... secteur s'inscrit dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture ...

   Conservation Measure : 24-01 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite de capture ... la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci- dessous ... seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel secteur s'inscrit ... dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture, cette limite générale ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ... - dessous seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel ... secteur s'inscrit dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite de capture ... la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci- dessous ... seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu’un tel secteur s’inscrit ... dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture, cette limite générale ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite de capture ... la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci- dessous ... seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel secteur s'inscrit ... dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture, cette limite générale ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ... -dessous sont considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel ... secteur s'inscrit dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

    seront comptabilisées dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée à moins que la limite ... dans un secteur3 dont la limite de capture est nulle, les captures adoptées aux termes des paragraphes 2 ou 3 ci ... - dessous seraient considérées comme la limite de capture pour la saison dans ce secteur. Lorsqu'un tel ... secteur s'inscrit dans un groupe de secteurs auxquels est appliquée une limite générale de capture ...

    Conservation Measure : 24-01 (2008)

Pages