Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 228/XX1 Limites imposées ... de conservation spécifiques. 2. La capture accessoire de toute espèce autre que Macrourus spp. est limitée ... accessoire de toute espèce est limitée à 50 tonnes; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire ... de toute espèce est limitée à 20 tonnes. 3. La capture accessoire de Macrourus spp. est limitée comme ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-01 (1995)

   Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... (1995) Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... , 300 tonnes chacune. Ces limites doivent être révisées par la Commission qui s'inspire des avis ...

   Conservation Measure : 33-01 (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   Limite de la capture accessoire de Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... est limitée à 1 300 tonnes pendant la saison 1993194. 3. Aux fins de la pêcherie de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 85/XIII (1994)

   Limite de la capture accessoire de Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... en 1995. MESURE DE CONSERVATION 871~111 Limite de la capture totale de Notothertia squarrzifrons ...

   Conservation Measure : 85/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 28/IX (1990)

   Limite de la capture totale de Notothenia squamifrons dans la division statistique 58.4 (bancs Ob ... 1990/9 1 season. E CONSERVATION MEASURE 28nX L;IMITATION OF THE TOTAL CATCH Notothenia squamiyrons ... IN STATISTICAL SUB AREA 58.4 IN THE 1990/9 1 SEASON The total catch of N. squarnifrons in the 1990 ...

   Conservation Measure : 28/IX (1990)

6. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   Limite de la capture accessoire de Notothenia gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ...

   Conservation Measure : 33-03 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   au cours de la saison 1989190 devra être limitée à 12 000 tonnes. Dans le but d'appliquer cette Mesure ... Catch limit on Patagonotothen brevicauda guntheri in Statistical Subarea 48.3 for the 1989/90 ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

9. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes dans la zone statistique 48.3 pour la saison ... annuelle de la Commission et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives ... à la Commission. 5. Ces limites feront l'objet d'un examen suivi par la Commission qui tiendra compte des avis ... du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 79lXIII Limites imposées à la pêcherie exploratoire ... des crabes (Ordre Decapoda, sous-ordre Reptantia). 2. La pêcherie de crabes est limit6e à un navire ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

    Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1996/97 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ... précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 104/XV Limites imposées à la pêcherie ... le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. La pêcherie de crabe est limitée ...

    Conservation Measure : 104/XV (1996)

Pages