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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

    Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison de pêche 2008 ... DE CONSERVATION 41-03 (2008) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... de Dissostichus spp. pendant la saison 2008/09. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone ... statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus eleginoides est limitée à 75 tonnes et la capture ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 75 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

    Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison de pêche 2010 ... DE CONSERVATION 41-03 (2010) Limitation de la pêcherie de Dissostichus spp., sous-zone statistique 48.4 – saison ... de Dissostichus spp. pendant la saison 2010/11. Limite de capture 4. Dans le secteur nord de la sous-zone ... statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus eleginoides est limitée à 40 tonnes et le ciblage ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 30 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2010)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 124/XVI (1997)

    Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... MESURE DE CONSERVATION 124/XVI Limites imposées ... est limitée à 3 300 tonnes pendant la saison 1997198. 2. Aux fins de la pêcherie de Dissostichus eleginoides ... et soit le 31 août 1998, soit la date à laquelle limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... est interdite. MESURE DE CONSERVATION 125/XVI Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi ...

    Conservation Measure : 124/XVI (1997)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

    Limites imposées à la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 ... Limites imposées à la pêcherie de crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 1999/2000 La Commission ... 2000 ou la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant en premier ... . 3. La pêcherie de crabe est limitée à un navire par membre. 4. La capture totale de crabe de la sous-zone ... statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes durant la saison de pêche 1999/2000. 5. Tout navire prenant part ...

    Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

    Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1998/99 ... DE CONSERVATION 151/XVII Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 ... est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... est atteinte, selon le cas se présentant en premier. 3. La pêcherie de crabe est limitée à un seul navire ... par membre. 4. La capture totale de crabe de la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes ...

    Conservation Measure : 151/XVII (1998)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

    Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1997/98 ... d'une période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 126lXVI Limites imposées ... de la Commission de 1998 ou à la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant ... en premier. 3. La pêcherie de crabe est limitée à un seul navire par membre. 4. La capture totale ... de crabe de la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 1 600 tonnes durant la saison de pêche 1997198 ...

    Conservation Measure : 126/XVI (1997)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ... statistique 58.4.1 La capture totale d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.1 est limitée ... juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission, compte ... , les captures doivent être déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 107/XV Limite ...

    Conservation Measure : 106/XV (1996)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... DE CONSERVATION 45lXIV Limite préventive de capture dlEuphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... La capture totale d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 450 000 tonnes ... suivante. Cette limite est à nouveau examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité ...

    Conservation Measure : 45/XIV (1995)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

    Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture d'Euplrausia superba dans la division statistique 58.42 ... La capture totale d'EuphuusU1 superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 390 000 tonnes ... suivante. Cette limite est Si nouveau examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité ...

    Conservation Measure : 45/XI (1992)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

    Limites préventives de capture d'Euphausia superba dans la zone statistique 48 ... , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... statistique 48 est limitée il 1,s million de tonnes .par saison de pêche. Une saison de pêche commence ... le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ... qui tient compte des avis du Comité scientifique. Les limites preventives convenues par la Commission ...

    Conservation Measure : 32/X (1991)

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