Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2018)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... )1,2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... ou exploratoires, à l'exception des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. La pêche dirigée ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2018/19. 2. Les limites ... de capture applicables à toutes les captures accessoires sont définies à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ...

   Conservation Measure : 33-03 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2003)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... )1 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2003/04 ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... les espèces des captures accessoires sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture ... , la capture totale des espèces de capture accessoire dans une SSRU ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2007)

   Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... DE CONSERVATION 51-03 (2007) Limite de précaution des captures d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... Espèce krill Zone 58.4.2 Saisons toutes Engin chalut Limite de capture 1. La capture totale ... d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 2,645 millions de tonnes par saison ... de pêche. 2. La limite de capture totale sera répartie entre les deux subdivisions de la division ...

   Conservation Measure : 51-03 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... )1 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison 2002/03 ... relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... par la Commission. ANNEXE 33-03/A LIMITES DE LA CAPTURE ACCESSOIRE DES PÊCHERIES NOUVELLES ... ET EXPLORATOIRES POUR LA SAISON 2002/03 Sous- Région SSRU Limite de capture Limite de la capture accessoire ...

   Conservation Measure : 33-03 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2008)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 ... ) Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.2 Espèce krill Zone ... de conservation 21-03. Limite de capture 2. La capture totale d'Euphausia superba dans la division ... statistique 58.4.2 est limitée à 2,645 millions de tonnes par saison de pêche. 3. La limite de capture ... déclencheur1 4. Tant que la Commission n'aura pas défini la manière de répartir cette limite de capture ...

   Conservation Measure : 51-03 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2009)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2009)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... des cas relevant de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables ... à toutes les espèces des captures accessoires sont précisées à l'annexe 33-03/A. Dans ces limites ... combinées, aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous ...

   Conservation Measure : 33-03 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2004)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... untitled MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2004)1, 2 Limites ... spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces des captures accessoires ... sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale des espèces de capture ... accessoire dans une SSRU ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies : 5% de la limite de capture ...

   Conservation Measure : 33-03 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2006)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... les espèces des captures accessoires sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... DE CONSERVATION 33-03 (2005)1, 2 Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles ... des cas relevant de mesures de conservation spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes ... les espèces des captures accessoires sont précisées à l'Annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture ... , aux termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci-dessous : • raies ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2011)

    Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires Ŕ saison 2011/12 ... de limites de capture accessoire spécifiques. 2. Les limites de capture applicables à toutes les espèces ... des captures accessoires sont précisées à l’annexe 33-03/A. Dans ces limites de capture, la capture totale ... de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci- dessous : • raies : 5% de la limite de capture ...

    Conservation Measure : 33-03 (2011)

Pages