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Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)
Limitation des pêcheries démersales au chalut, division statistique 58.4.2 – saison 2001/02 ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 230/XX Limitation ... 58.4.2 est limitée à la pêcherie exploratoire au chalut menée par l'Australie. La pêche de Macrourus ... spp. dans la division statistique 58.4.2 est limitée à la nouvelle pêcherie au chalut menée ... un chalut. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp. dans la division statistique ...
Conservation Measure : 230/XX (2001)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)
Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE (division statistique ... DE CONSERVATION 41-07 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., banc BANZARE ... de juridictions nationales est limitée à la pêche exploratoire menée par l'Australie, la République de Corée ... des palangres. À tout moment, un seul navire est autorisé à pêcher par pays. Limite de capture ... pas : i) une limite de capture de précaution de 150 tonnes, subdivisées comme suit : SSRU A – 150 tonnes1 SSRU ...
Conservation Measure : 41-07 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)
Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2009/10 ... DE CONSERVATION 52-01 (2009) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2009/10 ... ). 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. 3. Tout Membre dont l'intention ... à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabes dans la sous-zone ... statistique 48.3, pendant la saison de pêche 2009/10, est limitée par précaution à 1 600 tonnes. 5. Seule ...
Conservation Measure : 52-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)
Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2010/11 ... DE CONSERVATION 52-01 (2010) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2010 ... ). 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. 3. Tout Membre dont l'intention ... à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabes dans la sous-zone ... statistique 48.3, pendant la saison de pêche 2010/11, est limitée par précaution à 1 600 tonnes. 5. Seule ...
Conservation Measure : 52-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)
Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 – saison 2009/10 ... DE CONSERVATION 52-03 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... uniquement. 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. Limite de capture ... pas une limite de précaution de 10 tonnes. 4. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité ... correspond à la période du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ...
Conservation Measure : 52-03 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)
Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 – saison 2008/09 ... DE CONSERVATION 52-03 (2008) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.4 ... uniquement. 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. Limite de capture ... pas une limite de précaution de 10 tonnes. 4. Seule la capture des crabes mâles ayant atteint la maturité ... correspond à la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ...
Conservation Measure : 52-03 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2008)
Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabe, sous-zone statistique 48.2 – saison 2008/09 ... DE CONSERVATION 52-02 (2008) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes, sous-zone statistique 48.2 ... pavillon russe et utilisant uniquement des casiers. 2. La pêcherie de crabe est limitée à un seul navire ... par Membre. Limite de capture 3. La capture totale de crabe dans la sous-zone statistique 48.2, pendant ... la saison de pêche 2008/09, est limitée par précaution à 250 tonnes. 4. Seule la capture des crabes ...
Conservation Measure : 52-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)
Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2008/09 ... DE CONSERVATION 52-01 (2008) Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2008 ... ). 2. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. 3. Tout Membre dont l'intention ... à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabes dans la sous-zone ... statistique 48.3, pendant la saison de pêche 2008/09, est limitée par précaution à 1 600 tonnes. 5. Seule ...
Conservation Measure : 52-01 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2009)
Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabe, sous-zone statistique 48.2 – saison 2009/10 ... DE CONSERVATION 52-02 (2009) Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabe, sous-zone statistique 48.2 ... pavillon russe et utilisant uniquement des casiers. 2. La pêcherie de crabe est limitée à un seul navire ... . Limite de capture 3. La capture totale de crabe dans la sous-zone statistique 48.2, pendant la saison ... de pêche 2009/10, est limitée par précaution à 250 tonnes. 4. Seule la capture des crabes mâles ...
Conservation Measure : 52-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)
Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 – saison ... ) Limitations de la pêcherie exploratoire de Martialia hyadesi, sous-zone statistique 48.3 – saison 2002/03 ... 1. La pêche de Martialia hyadesi dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à la pêche exploratoire ... . La pêche est effectuée exclusivement par des navires utilisant des turluttes. Limite de capture ... est limitée à une capture de précaution de 2 500 tonnes. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie ...
Conservation Measure : 61-01 (2002)