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  1. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

    Limites imposées à la pêche aux crabes, sous-zone statistique 48.3 – saison 2007/08 ... DE CONSERVATION 52-01 (2007) Limites imposées à la pêche au crabe, sous-zone statistique 48.3 – saison 2007/08 ... ). 2. La pêcherie de crabe est limitée à un seul navire par Membre. 3. Tout Membre dont l'intention ... à participer à ladite pêche. Limite de capture 4. La capture totale de crabe dans la sous-zone statistique ... 48.3 est limitée à 1 600 tonnes pour la saison de pêche 2007/08. 5. Seule la capture des crabes ...

    Conservation Measure : 52-01 (2007)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

    Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.2 – saison ... DE CONSERVATION 41-10 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée à la pêche ... (5), norvégien : un navire (1), russe : deux navires (2) et uruguayen : un navire (1) au maximum. Limite ... de capture 2. La limite de capture de précaution de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 88.2 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 154/XVII (1998)

    Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... DE CONSERVATION 154/XVII Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone ... eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 3 500 tonnes pendant la saison 1998/99 ... à laquelle la limite de capture est atteinte, selon le cas se présentant le premier. 3. Tout navire ...

    Conservation Measure : 154/XVII (1998)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

    Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.2 – saison ... DE CONSERVATION 41-10 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.2 est limitée ... (2) navires et uruguayen : quatre (4) navires au maximum. Limite de capture 2. La limite de capture ... des captures accessoires dans la sous-zone statistique 88.2 pendant la saison 2006/07 est limité ...

    Conservation Measure : 41-10 (2006)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 43-02 (2003)

    Limitation de la pêcherie exploratoire de Macrourus spp., banc Elan (division statistique 58.4.3a ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Macrourus spp., banc Elan (division statistique 58.4.3a ... est limitée à la pêche exploratoire au chalut menée par l'Australie. La pêche est effectuée exclusivement ... par un navire battant pavillon australien. Limite de capture 2. La capture totale de Macrourus spp ... pendant la saison 2003/04 est limitée par précaution à 26 tonnes. Saison 3. Pour les besoins ...

    Conservation Measure : 43-02 (2003)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 43-03 (2003)

    Limitation de la pêcherie exploratoire de Macrourus spp., banc BANZARE (division statistique ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Macrourus spp., banc BANZARE (division statistique 58.4.3b ... est limitée à la pêche exploratoire à la palangre menée par l'Australie. Limite de capture ... relevant de juridictions nationales pendant la saison 2003/04 est limitée par précaution à 159 tonnes ... est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ...

    Conservation Measure : 43-03 (2003)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

    Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saison 2011/12 ... ) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 Ŕ saison 2011/12 ... ouverte à la pêche, on entend la partie de la division statistique 58.5.2 dont les limites s’étendent ... : i) du point d’intersection du méridien de longitude 72°15'E et de la limite convenue par l’accord maritime ... des limites définies ci-dessus. Limite de capture 4. La capture totale de Champsocephalus gunnari ...

    Conservation Measure : 42-02 (2011)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

    Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique 88.1 – saison ... DE CONSERVATION 41-09 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche de Dissostichus spp. dans la sous-zone 88.1 est limitée à la pêche ... : cinq (5) navires, au maximum. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus spp ... . dans la sous-zone statistique 88.1 pendant la saison 2006/07 est limitée par précaution à 3 032 tonnes ...

    Conservation Measure : 41-09 (2006)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

    Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique 58.4.1 – saison ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., division statistique 58.4.1 – saison 2012/13 ... est limitée à la pêche exploratoire à la palangre menée par la République de Corée, l'Espagne et le Japon ... , un (1) de l'Espagne et un (1) du Japon. Limite de capture 1 2. La capture totale de Dissostichus spp ... . dans la division statistique 58.4.1, pendant la saison 2012/13, est limitée par précaution à une capture de 210 ...

    Conservation Measure : 41-11 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)

    Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, banc BANZARE (division statistique ... ) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus mawsoni, banc BANZARE (division statistique 58.4.3b ... est limitée à la pêche à la palangre. Limite de capture 2. La capture totale de Dissostichus mawsoni ... pendant la saison 2016/17 ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 0 tonne, subdivisée ... que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche cesserait. Capture accessoire ...

    Conservation Measure : 41-07 (2016)

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