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1. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   version du formulaire C l pour les pêcheries au chalut ou dernière version du formulaire C2 ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   peuvent choisir de mener des opérations de pêche dans toute unité exploratoire, mais une série ... de transects acoustiques ou une série de traits de chalut de recherche doit être menée dans chaque unité ... au nombre d'unités déterminé par le calcul indiqué à l'alinéa ii) ci-dessus et réalisera une série ... de transects acoustiques ou une série de traits de chalut de recherche dans chacune de ces unités ; iv ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   Notification that Members are Considering Initiating a New Fishery Limitations:  Except for waters ... -01 (2002)1,2 Notification that Members are Considering Initiating a New Fishery Species all ... stocks or species dependent on them, Believing that without prior notification of a new fishery, the ... measure in accordance with Article IX of the Convention: 1. A new fishery, for the purposes of this ... conservation measure, is a fishery on a species using a particular fishing method in a statistical subarea for ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   précise ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe ... à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent inclure le nombre d'oiseaux ... provenant de la pêcherie (Formulaire B2, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

5. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   et d'effort de pêche à échelle précise provenant des pêcheries au chalut (Formulaire Cl, dernière version ... version). Elle transmet ces données au secrétaire exécutif avant la fin du mois suivant. 3 . Aux fins ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   des pêcheries à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent inclure le nombre d'oiseaux ... de la pêcherie (Formulaire B2, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire exécutif avant la fin ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   version du formulaire C l pour les pêcheries au chalut ou dernière version du formulaire C2 ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

   and a decision that the fishery be reopened is made by the Commission based on the advice of the ... the responsibilities of Flag States to ensure that their vessels conduct their fishing activities in a ... have agreed to introduce classification codes for Dissostichus spp. at a national level, Recognising ... that the implementation of a Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. will provide the ...

   Conservation Measure : 170/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

   à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent inclure le nombre d'oiseaux ... provenant de la pêcherie (Formulaire B2, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 79/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 71/XII (1993)

    précise provenant des pêcheries à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent ... des mesures de composition en longueurs provenant de la pêcherie (Formulaire B2, dernière version ...

    Conservation Measure : 71/XII (1993)

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