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1. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   The Commission, Welcoming the notification of Australia of its intention to conduct a new fishery ... intent to establish a new fishery for these species in this Statistical Division, adopts the ... shall not return to the location where the by-catch exceeded 5%, for a period of at least five days2 ... . 1 This provision is adopted pending the adoption of a more appropriate definition of a fishing ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

   espagnol : un lestage de la ligne conforme aux dispositions visées au para- graphe 3 ii), et à l'égard ... compte des principes énoncés dans WG-FSA-03/22 (dont la version publiée est disponible auprès ...

   Conservation Measure : 25-02 (2012)

3. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   version du formulaire C l pour les pêcheries au chalut ou dernière version du formulaire C2 ... des espèces visées et des espèces de capture accessoire de la pêcherie (dernière version du formulaire B2 ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   Position des cases Al A2 A3 A4 B1 B2 B3 B4 Cl C2 C3 C4 Dl D2 D3 D4 El ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   à la déclaration des données de capture et d'effort de pêche à échelle précise (dernière version du formulaire ... C l pour les pêcheries au chalut ou dernière version du formulaire C2 pour les pêcheries à la palangre). Elle transmet ... de la pêcherie (dernière version du formulaire B2). Elle transmet ces données sous le format précisé ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

6. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   en longueurs des espèces visées et des espèces de capture accessoire de la pêcherie (dernière version ... version du formulaire C l pour les pêcheries au chalut ou dernière version du formulaire C2 ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 56/XI (1992)

   des pêcheries Li la palangre (Formulaire C2, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire ... provenant de la pêcherie (Formulaire B2, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 56/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent inclure le nombre d'oiseaux ... provenant de la pêcherie (Formulaire B2, dernière version). Elle transmet ces données au secrétaire ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

   ils devront mener une série 51-04 de transects acoustiques ou une série de traits de recherche ... à l'alinéa 11 ii) ci-dessus et réalisera une série de transects acoustiques ou une série de traits de chalut ... les zones sont moins profondes) et d'une durée de 0,5 h. Une série de traits de recherche est définie ... minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ...

   Conservation Measure : 51-04 (2017)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

    exploratoire de leur choix, toutefois ils devront mener une série de transects acoustiques ou une série ... déterminé par le calcul indiqué à l'alinéa 11 ii) ci-dessus et réalisera une série de transects acoustiques ... ou une série de traits de chalut de recherche dans chacune de ces unités ; v) les unités exploratoires ... m du fond (si les zones sont moins profondes) et d'une durée de 0,5 h. Une série de traits de recherche ...

    Conservation Measure : 51-04 (2018)

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