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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2002)

   , nommés "première série", doivent être appelés "traits de recherche" et être conformes aux critères ... spécifiés au paragraphe 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 ... ou, pour la pêche au chalut, des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si ... nommés "traits de recherche". iii) Une fois la première et la seconde séries de traits effectuées ...

   Conservation Measure : 41-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   des pêcheries à la palangre (Formulaire C2, dernière version). Ces données doivent inclure le nombre ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)

   à échelle précise des pêcheries au chalut (Formulaire Cl, dernière version). Elle transmet ces données ... version). Elle transmet ces données au secrétaire exécutif avant la fin du mois suivant. 5. Au cas oh ...

   Conservation Measure : 52/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   : i) Les 10 premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier, nommés "première série ... 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ... , des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si le capitaine en décide ... de recherche". iii) Une fois la première et la seconde séries de traits effectuées, si le capitaine ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   premiers traits effectués dans une SSRU par un chalutier ou palangrier, nommés "première série", doivent ... ) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 traits suivants ou des prochaines 10 ... prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si le capitaine en décide ainsi, faire ... ) Une fois la première et la seconde séries de traits effectuées, si le capitaine souhaite poursuivre ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)

   pleinement compte des principes énoncés dans WG-FSA-03/22 (dont la version publiée est disponible auprès ...

   Conservation Measure : 25-02 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

   en tenant pleinement compte des principes énoncés dans WG-FSA-03/22 (dont la version publiée est disponible ...

   Conservation Measure : 25-02 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

   en tenant pleinement compte des principes énoncés dans WG-FSA-03/22 (dont la version publiée est disponible ...

   Conservation Measure : 25-02 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

   le formulaire Cl, dernière version, relatif à la déclaration des données de capture et d'effort de pêche ...

   Conservation Measure : 130/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)

    , nommés "première série", doivent être appelés "traits de recherche" et être conformes aux critères ... spécifiés au paragraphe 4. ii) La "seconde série" est constituée, pour la pêche à la palangre, des 10 ... ou, pour la pêche au chalut, des 10 prochaines tonnes de capture. Dans cette série, les traits peuvent, si ... nommés "traits de recherche". iii) Une fois la première et la seconde séries de traits effectuées, si ...

    Conservation Measure : 41-01 (2005)

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