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1. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

   1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'Article 3, en insérant la jauge ... , conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ... .................................................................... 20 MESURE DE CONSERVATION 119/XVII Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence ... /A ................................................................................ 30 Certificat de capture de Dissostichus ...

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2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

   à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... , à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle ... de la CCAMLR par les navires des Parties contractantes ................................. 30 (ii) MESURE ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ...

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3. Bulletin statistique de la CCAMLR, fichiers de données du Vol. 28

   ;État du pavillon des navires -SplitYear : Période de 12 mois du 1er juillet au 30 juin ... de l'année suivante (n'est plus utilisé) -SeasonYear : Période de 12 mois ... du 1er décembre au 30 novembre de l'année suivante (saison CCAMLR) -SeasonMonthNr  ... ) -CalendarYear : Année civile du débarquement certifié -ConventionArea  ... -month period from 1 July to 30 June of the following year (not in use) -SeasonYear: 12-month period from ... 1 December to 30 November of the following year (CCAMLR season) -SeasonMonthNr: Number of the month within ... ,"TOP","URY","MUS",30.12,"MYS","no" "CDS",2002,"TOP","URY","MUS",27.20,"SGP","no" "CDS",2002,"TOP","URY ... ","FRA","FRA",2.30,"FRA","no" "CDS",2006,"TOP","FRA","FRA",21.20,"GBR","no" "CDS",2006,"TOP","FRA","FRA ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2012/13

   à la p al an gr e D u 1e r d éc em br e 20 12 a u 30 n ov em br e 20 13 * 41 ... gr e D u 1e r d éc em br e 20 12 a u 30 n ov em br e 20 13 * 41 -0 5 (2 01 ... e D u 1e r d éc em br e 20 12 a u 30 n ov em br e 20 13 * 41 -0 6 (2 01 2) Li m ita ... des mesures de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention ...

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5. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2013/14

   de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... ..................................................................... 204 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ... RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2001/02

   6. ARTICLE 6 Séquence de la procédure de contrôle 1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles ... séries supplémentaires de 20 mailles sélectionnées conformément à l'Article 3 sont alors mesurées ... des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... la mesure de conservation 2/III Règlement sur la mesure du maillage ARTICLE 1 Description des jauges ...

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7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2014/15

   de la trente-troisième réunion, du 20 au 31 octobre 2014) Le présent document dresse la liste des mesures ... de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... ................................................................................................. 214 (viii) RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur en 2015/16

   -quatrième réunion, du 19 au 30 octobre 2015) Le présent document dresse la liste des mesures ... de conservation adoptées par la Commission conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle et du système international ... . ........................... 30 Annexe 10-05/A........................................................................... 35 ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... en vigueur, à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. La carte décrit la zone ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ................................................................... 150 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ...

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10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10

    à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... , à moins qu'il ne soit fait expressément mention du contraire. Les textes du système de contrôle ... /A.......................................................................... 20 Annexe 10-04/B .......................................................................... 22 ... ............................. 25 Annexe 10-05/A.......................................................................... 30 ...

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