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1. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

   La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ...

   Conservation Measure : 32-18 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   de la Georsie du Sud (Sous-zone statistique 48.3) Conformhent 3 1'Article I X de l a Convention ...

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   °W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50 ... est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à ... le 31 août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard de manière ... le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième série de traits doit être effectuée lors ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2004)

   1). Région SSRU Limite 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... se terminant le 31 août 2005 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard de manière ... , pour faire passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième série de traits doit être ...

   Conservation Measure : 41-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)

   1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à 60°S. G De 50°S 1°30'E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud ... auxdits Plans pour la période se terminant le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 41-01 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2014)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... espèces SSRU H – 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU ... de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2015)

   hameçons/jour 20 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 30 000 hameçons/jour 20 000 hameçons ... ., 20 tonnes d'autres espèces SSRU I – 0 tonne pour toutes les espèces. Nonobstant ce qui précède ... à 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20. La mesure ...

   Conservation Measure : 41-10 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2006)

   °W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50 ... est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à ... le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus tard de manière ... de traits de recherche à 20. Cette troisième série de traits doit être effectuée lors du même passage ...

   Conservation Measure : 41-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2014)

   'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W, et par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... est défini comme étant la portion de la sous-zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30 ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W. 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée ... décembre 2014 au 30 novembre 2015 à moins que les limites de capture des deux espèces ne soient atteintes ...

   Conservation Measure : 41-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2015)

    'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W, et par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... est défini comme étant la portion de la sous-zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30 ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W. 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe 2 est annexée ... décembre 2015 au 30 novembre 2016 à moins que les limites de capture des deux espèces ne soient atteintes ...

    Conservation Measure : 41-03 (2015)

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