Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2011)

   par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Marquage ...

   Conservation Measure : 10-01 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Sans préjudice de la responsabilité ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   , 10-08 adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-09 (2019)

   par la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-09 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

   sur les VME, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX ...

   Conservation Measure : 22-07 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention et de la mesure de conservation 22-06 ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

    conformément à l’article IX de la Convention et à la mesure de conservation 22-06 : Zone concernée ...

    Conservation Measure : 22-07 (2009)

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