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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)

   la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : La protection des VME ...

   Conservation Measure : 22-09 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   contenant les informations mentionnées au paragraphe 1. L'État du pavillon soumet au secrétariat tout ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   mentionnées au paragraphe 1. L'État du pavillon soumet au secrétariat tout rapport de ce type qui satisfait ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)

   la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection des VME ...

   Conservation Measure : 22-09 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   de l'Article IX de la Convention : 1 . L'utilisation de courroies d'emballage en plastique pour sceller ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   transmet dès que possible à son État du pavillon un rapport contenant les informations mentionnées ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

    de conservation ci-après conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante veille ...

    Conservation Measure : 147/XIX (2000)

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