Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2010)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 21-02 (2010)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2009)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 21-02 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   à l'article II de la Convention, adopte la mesure suivante : 1. La pêche dans les pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2011)

   est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux transects ...

   Conservation Measure : 51-04 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2012)

   et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux ...

   Conservation Measure : 51-04 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

    constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques ...

    Conservation Measure : 51-04 (2010)

Pages