Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)
de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de pêche et toutes les saisons de pêche. 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure ...
Conservation Measure : 51-06 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)
pour la période se terminant le 1er mai 2018 doivent être déclarées à la CCAMLR le 1er juin 2018 au plus tard ... (WG-EMM) en 2018. Les données collectées après le 1er juin 2018 seront déclarées à la CCAMLR au plus ... minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ... /18 season Species: Euphausia superba Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 51-04 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)
d'adopter des mesures officielles de conser- vation, conform6ment a llArticle ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... des eaux adjacentes 2 la Georgie du Sud Conform6ment 2 1'Article I X de la Convention, la Comaission ... Conformement 2 1'Article IX de la Convention, la Coxrssion adopte par la pr6sente la mesure de conservation ...
Conservation Measure : 1/III (1984)
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Conservation Measure Conservation Measure 10/VI (1987)
a 1'Article IX de la Convention: La peche dirigee sur Champsocephalus gunnari dans la Sous-zone ... sauf des fins de recherche scientifique. APPLICATION DE L'ARTICLE XX DE LA CONVENTION 91 ... . ~onformement a 1'Article XX de la Convention, la Commission a adopte les perfectionnements, approuvks ...
Conservation Measure : 10/VI (1987)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)
est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins que la limite de capture ... : Dissostichus mawsoni Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 41-07 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)
à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E Espèces légine Zones 58.5.2 Saisons toutes Engins tous ... La capture de Dissostichus eleginoides est interdite dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E à compter du 1er décembre 2003, sauf à des fins scientifiques ...
Conservation Measure : 32-14 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)
toutes Saison à compter de 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... Meeting: CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 24-05 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2019)
Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... (2019) Limites imposées à la capture accessoire dans la division statistique 58.5.2 – saison 2019/20 ... Espèces capture accessoire Zone 58.5.2 Saison 2019/20 Engins tous 1. Aucune pêche dirigée d'une ... statistique 58.5.2 pendant la saison de pêche 2019/20. 2. Dans les pêcheries dirigées de la division ... statistique 58.5.2 pendant la saison 2019/20, la capture accessoire de Channichthys rhinoceratus n'excédera ...
Conservation Measure : 33-02 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)
1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...
Conservation Measure : 11/VII (1988)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)
2019/20 ... 2019/20 Espèces capture accessoire Zones diverses Saison 2019/20 Engins tous ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... dans les divisions statistiques 58.4.1 et 58.4.3a est interdite pendant la saison 2019/20. 2. Les limites ... est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ...
Conservation Measure : 33-03 (2019)