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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   " et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées dans la mesure ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   des dispositions de l'annexe V du Protocole, Notant que la Convention (Articles V et VIII) prévoit ... dans le système du Traité sur l'Antarctique, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article III ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2008)

   entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects ...

   Conservation Measure : 51-04 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2016)

   , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

   Conservation Measure : 21-03 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2019)

    , la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite ...

    Conservation Measure : 21-03 (2019)

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