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1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   . 6. Toute partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2005)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2006)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2007)

   de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 94/XIV (1995)

   ou les données de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe 2, le secrétaire ...

   Conservation Measure : 94/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 117/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2016)

   au moment de la déclaration sera également mentionné dans la déclaration ; iii) dans le cas des pêcheries ...

   Conservation Measure : 23-07 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

    de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 33-02 (2017)

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