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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2009)

   à la palangre, le nombre d’hameçons dans l’eau au moment de la déclaration sera également mentionné ...

   Conservation Measure : 23-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 157/XVII (1998)

   de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 157/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... dans le ou les CED et/ou CRED. 10. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2000)

   » et « les espèces des captures accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-05 (2000)

   accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées dans la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 23-05 (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-04 (2016)

   » et « les espèces des captures accessoires » mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 23-04 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 122/XVI (1997)

   . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 122/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 224/XX (2001)

   accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite ...

   Conservation Measure : 224/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 132/XVI (1997)

    . 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle ...

    Conservation Measure : 132/XVI (1997)

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