Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   mentionnée ci-dessus, ne doivent pas excéder 50 tonnes, ainsi qu'il est stipulé dans la mesure ... d'au moins cinq jour+. 8. Les captures de toute autre espèce non mentionnée ci-dessus, ne doivent ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ... dans la limite de capture mentionnée au paragraphe 1. MESURE DE CONSERVATION 180/XVIII Limite de la capture ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

   le 31 juillet et le 31 août 1997 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre ...

   Conservation Measure : 104/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2006)

   contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 du Système ... mentionnées au paragraphe 1. L'Etat du pavillon soumet au secrétariat tout rapport de ce type qui satisfait ...

   Conservation Measure : 10-02 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2010)

   est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 du Système ... à son État du pavillon un rapport contenant les informations mentionnées au paragraphe 1. L'État ...

   Conservation Measure : 10-02 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 du Système ... contenant les informations mentionnées au paragraphe 1. L'État du pavillon soumet au secrétariat tout ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2008)

   de sa législation nationale. 10. Toute Partie contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel ... mentionnées au paragraphe 1. L'État du pavillon soumet au secrétariat tout rapport de ce type qui satisfait ...

   Conservation Measure : 10-02 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 75/XII (1993)

   LI4 LI 5 LI 6 L17 LI 8 LI 9 L20 L2 1 L22 L23 L24 L25 L26 L27 L28 L29 L30 L3 1 L32 ... de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1" de longitude. v) Au cas ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de l'angle nord-est Latitude 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 53 30.0 S 54 00.0 ... S 54 00.0 S 54 30.0 S 54 30.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S 55 00.0 S Désignation des secteurs Al A2 ...

   Conservation Measure : 75/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 ... à son État du pavillon un rapport contenant les informations mentionnées au paragraphe 1. L'État ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-07 (2010)

    au moment de la déclaration sera également mentionné dans la déclaration ; iii) dans le cas des pêcheries ...

    Conservation Measure : 23-07 (2010)

Pages