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1. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ...

   Conservation Measure : 21-02 (2019)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 6. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

   la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... contient les informations exigées au paragraphe 15. 10-05 20. Si le secrétariat a délivré un CCDSV ...

   Conservation Measure : 10-05 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ...

   Conservation Measure : 26-01 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... , du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26ème au dernier jour du mois. Ces périodes ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout navire ... ) ___________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) _________ (mn ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 130/XVI (1997)

    'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... , à savoir : du le' au 10ème jour, du 1 lème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 130/XVI (1997)

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