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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

   et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ...

   Conservation Measure : 78/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2009)

   décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche à la palangre de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-11 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   de la CCAMLR le 30 septembre 1996 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

6. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

   à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 ...

   Conservation Measure : 107/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

8. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

    de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

    Conservation Measure : 126/XVI (1997)

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