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1. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

   statistique 58.4.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ...

   Conservation Measure : 41-11 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2011)

   , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2011)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 161/XVII (1998)

   à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ...

   Conservation Measure : 161/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

    conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

    Conservation Measure : 21-02 (2016)

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