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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2003)

   le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ...

   Conservation Measure : 41-07 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations ...

   Conservation Measure : 41-11 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2016)

   , la saison 2016/17 est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017, à moins ...

   Conservation Measure : 41-07 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   statistique 48.3, la saison de pêche de 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ...

   Conservation Measure : 41-06 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 12 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... sont, à ma connaissance, complètes, authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

    visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2018 ...

    Conservation Measure : 26-01 (2015)

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