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1. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 29/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 133/XVI (1997)

   . 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1998 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 133/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2008)

   d'au moins 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins ... est disponible auprès du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées ...

   Conservation Measure : 25-02 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2008)

   de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Élimination des courroies d'emballage ... en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles et, à la première occasion, brûlées ...

   Conservation Measure : 26-01 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 166/XVII (1998)

   , la saison de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ...

   Conservation Measure : 166/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

   de conservation suivante, conformément à l’article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... les renseignements portés sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ...

   Conservation Measure : 10-05 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

   . 4. Pour faciliter les contrôles mentionnés aux paragraphes 1 et 2, les Parties contractantes exigent des navires ... au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

   Conservation Measure : 10-03 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2013)

    . 4. Pour faciliter les contrôles mentionnés aux paragraphes 1 et 2, les Parties contractantes exigent des navires ... au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant ...

    Conservation Measure : 10-03 (2013)

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