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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 11 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... sont, à ma connaissance, complètes, authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit ...

   Conservation Measure : 10-05 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 33/X (1991)

4. Conservation Measure Conservation Measure 99/XV (1996)

   1997 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1997 au plus tard pour permettre à la réunion ...

   Conservation Measure : 99/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 38/X (1991)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52°30'S, 40°W; 520307S, 44"W; 54030'S7 40°W et 540307S ...

   Conservation Measure : 38/X (1991)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   par saison de pêche. Une saison de pêche commence le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année ... au 10"e jour, du 1 lème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour, et du 26 ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)

   à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ...

   Conservation Measure : 204/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 89/XIV (1995)

    entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ...

    Conservation Measure : 89/XIV (1995)

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