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1. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2002)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2006)

   . Saison 5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   1992193, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-02 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question vient à être soulevée ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ...

   Conservation Measure : 10-05 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)

   de Dissostichus spp., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... sur le ou les certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ...

   Conservation Measure : 10-05 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (ml Nombre de chalutages prévus Taille ... à ce que les opérations de pêche puissent et soient menées codormément aux principes exposés à l'Article II, adopte ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   ne dépassant pas 20 m. 4. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, dans l'obscurité, entre ... est disponible auprès du secrétariat. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2007)

    suivante, conformément à l'Article IX de sa Convention : Limite de capture 1. La capture totale ... 4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...

    Conservation Measure : 51-01 (2007)

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