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  1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2014)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

    Conservation Measure : 42-02 (2014)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2015)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... statistique 58.5.2, la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

    Conservation Measure : 42-02 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2016)

    de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... et 2017/18 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

    Conservation Measure : 42-02 (2016)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2002)

    commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données 5. Aux fins ...

    Conservation Measure : 51-02 (2002)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 181/XVIII (1999)

    48.3, la saison de pêche au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

    Conservation Measure : 181/XVIII (1999)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

    sont atteintes, ou à la date du 30 juin, selon le cas se présentant en premier. 4. Afin de mettre ... déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1995 au plus tard pour que le groupe de travail ...

    Conservation Measure : 79/XIII (1994)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

    d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...

    Conservation Measure : 31/X (1991)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)

    4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ...

    Conservation Measure : 51-02 (2006)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2014)

    , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 mars 2015, à moins ... auprès du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations ...

    Conservation Measure : 41-07 (2014)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2015)

    , la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre 2016, à moins ... auprès du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations ...

    Conservation Measure : 41-07 (2015)

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