Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2018)
text 24-01 Mesure de conservation 24-01 (2018 ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ... estimée correspond à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2019 ...
Conservation Measure : 24-01 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)
text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2018 ... toutes Saison 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître la clarté ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... donnée dans la mesure de conservation 32-01. Tableau 1 : Activités de recherche en 2018/19 ... -XXXVII Period in Force: 2018- 2019 ...
Conservation Measure : 24-05 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)
(2018) Procédure d'évaluation de la conformité de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons ... à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018 ...
Conservation Measure : 10-10 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2018)
text 25-02 Mesure de conservation 25-02 (2018 ... 6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m, ou des lests en acier massif5 d'au moins 5 kg ... Period in Force: 2018- ...
Conservation Measure : 25-02 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)
text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Les définitions suivantes ... mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ou investigation mené en vertu ... contient les informations exigées au paragraphe 15. 20. Si le secrétariat a délivré un CCDSV ... : CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2021 ...
Conservation Measure : 10-05 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2018)
(2018)1 Réduction de la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins au cours ... Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2019 ...
Conservation Measure : 25-03 (2018)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2017)
et 2018/19 ... ) Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 2017/18 et 2018 ... /19 Espèce légine Zone 48.3 Saisons 2017/18, 2018/19 Engins palangre, casiers ... par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... de Dissostichus eleginoides pendant les saisons 2017/18 et 2018/19. Limite de capture 4. La capture totale ...
Conservation Measure : 41-02 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 8/VI (1987)
de 1'Article IX de la Convention: La prise totale de C_hampsocephalus qunnari au cours de la saison 1987 ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ... en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...
Conservation Measure : 8/VI (1987)
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Conservation Measure Conservation Measure 9/VI (1987)
de 1'Article IX de la Convention: La prise totale de C_hampsocephalus qunnari au cours de la saison 1987 ... de Conservation 7 /v , adopte par la presente la Mesure de Conservation suivante en vertu de 1'Article IX ... en trois pkriodes de declaration, a savoir: du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20 et du jour 21 ...
Conservation Measure : 9/VI (1987)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2017)
et 2018/19 ... ) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 – saisons 2017/18 et 2018 ... /19 Espèce poisson des glaces Zone 58.5.2 Saisons 2017/18, 2018/19 Engin chalut Accès ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... et à 395 tonnes pendant la saison 2018/19. 5. Lorsque dans un trait quelconque, la capture ...
Conservation Measure : 42-02 (2017)