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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... les renseignements portés sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... sont, à ma connaissance, complètes, authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2002)

   6 kg, à des intervalles ne dépassant pas 20 m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit ... . Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ou pour les déclarations ...

   Conservation Measure : 25-02 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 152/XVII (1998)

   du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. ...

   Conservation Measure : 152/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 103/XV (1996)

   °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ...

   Conservation Measure : 103/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2002)

   . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-03 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   , à des intervalles non supérieurs à 20m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ou pour les déclarations des observateurs doivent être ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)

   . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

   Conservation Measure : 51-03 (2006)

8. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

   °E), adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... et la division statistique 58.4.1 (à l'est de 90°E) est interdite 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. ...

   Conservation Measure : 149/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2008)

   est applicable. 19. Les mesures de conservation 22-06 et 22-07 sont applicables. Autres éléments 20 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 220/XX (2001)

    , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi) enfin au sud-ouest ... comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier ...

    Conservation Measure : 220/XX (2001)

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