Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2009)

   Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ... décembre 2009 au 30 novembre 2010. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2003)

   adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... du 1er décembre 2003 au 30 novembre 2004. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2006)

   de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 ... est interdite du 1er décembre 2006 au 30 novembre 2007. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2008)

   de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 ... est interdite du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2008)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2005)

   de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 ... est interdite du 1er décembre 2005 au 30 novembre 2006. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2007)

   de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 ... est interdite du 1er décembre 2007 au 30 novembre 2008. ...

   Conservation Measure : 32-09 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous-zones ... décembre 2001 au 30 novembre 2002. 1 À l'e xception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2002)

   , la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... sur le ou les certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, une question ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ...

   Conservation Measure : 10-05 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   ., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article ... sur ledit certificat ou lesdits certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)

    . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ...

    Conservation Measure : 45/XX (2001)

Pages