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1. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

   sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude ... recueillies lorsque la pêche est soumise au régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2000 sont déclarées ...

   Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... 5841_3 186 9 30 30 58.4.1 5841_4 16 1 3 3 58.4.1 5841_5 42 2 7 7 58.4.1 5841_6 108 5 17 17 58.4.2 ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

3. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

   est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 151/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1,0° de longitude ... lorsque la pêche est soumise au régime expérimental de pêche jusqu'au 30 juin de toute année australe ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de rangle nord-est Latitude 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30 ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... des signatures prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner ... . Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 13 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... les Parties et, le cas échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner l'identité de l'agent officiel ... sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 13 ci-dessus ou de tout autre ... échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante ...

   Conservation Measure : 10-05 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 187/XVIII (1999)

   °S et 62°S de latitude et 73°30'E et 80°E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises ... entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant ...

   Conservation Measure : 187/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 225/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 225/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-03 (2003)

   antarctiques; et/ou ii) 20 spécimens d'oiseaux qui ne sont des espèces ni d'albatros ni de pétrels géants ...

   Conservation Measure : 24-03 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

    sont utilisés, à 20 m d'intervalle. Dans la mesure du possible, les lignes ne sont pas posées pendant les trois ...

    Conservation Measure : 29/XIV (1995)

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