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1. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

   , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ...

   Conservation Measure : 36/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   °S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest, le long de la géodésique pour rejoindre le point ... . Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005, la longueur totale minimale légale sera de 240 mm. Saison ... 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration sont dorénavant désignées ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 185/XVIII (1999)

   . 2. Par le banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30'E et 89 ... °E de longitude. Par le banc Elan, on entend les eaux comprises entre 55°S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30 ... au chalut, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et soit le 30 ...

   Conservation Measure : 185/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ... " et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation seront précis6es dans la mesure ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2019)

   sur les navires utilisant les méthodes de chalutage en continu pendant la saison de pêche 2019/20, à condition ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- 2020 ...

   Conservation Measure : 25-03 (2019)

6. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2002)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé ...

   Conservation Measure : 61-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2004)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2005 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ...

   Conservation Measure : 61-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 61-01 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2005)

   , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins ... pour la période qui prend fin le 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2007)

    , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2008 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

    Conservation Measure : 61-01 (2007)

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