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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2008)

   est ne dépassera pas une limite de capture de précaution de 120 tonnes, subdivisées comme suit : SSRU A – 30 ... tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 30 tonnes SSRU D – 30 tonnes SSRU E – 30 tonnes. Saison ...

   Conservation Measure : 41-07 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; vi) enfin au sud-ouest ... a été déployé au point où il a été récupéré par le navire. Du 1er décembre 2003 au 30 avril 2004, la longueur ... totale minimale légale sera de 240 mm. Du 1er mai 2004 au 30 novembre 2004, la longueur de 240 mm ... . Du 1er mai 2004 au 30 novembre 2004, la longueur minimale légale sera de 290 mm. Saison ...

   Conservation Measure : 42-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX de la Convention : Gestion ... des lests ; type d'ancre ; flotteurs et espacement, etc. pour chaque navire mentionné dans la demande ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

4. Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)

   jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours de cette p6riode ... de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen brevicauda ...

   Conservation Measure : 12/VII (1988)

5. Conservation Measure Conservation Measure 165/XVII (1998)

   de pêche est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999, soit la date ... à la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 1999 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 165/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ...

   Conservation Measure : 50/XI (1992)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   transmis à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ... pour que : a) la délivrance d'une licence à un navire mentionné sur la Liste des navires IUU, l'autorisant à pêcher ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes les parties ... licence à un navire mentionné sur la Liste des navires IUU, l'autorisant à pêcher dans les eaux couvertes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 208/XIX (2000)

   de ces animaux. MESURE DE CONSERVATION 208/XIX1 Pêcherie exploratoire à la palangre de Dissostichus eleginoides ...

   Conservation Measure : 208/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2014)

    , la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins ... mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ou pour les déclarations des observateurs, doivent ... DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2014)

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