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1. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... consultative; ou ii) une objection de la part de tout autre organe mentionné au paragraphe 5 ci-dessus ... avec les interdictions mentionnées à la section D ci-dessus. 2. Les membres de la Commission préparant des plans ... sur le site, au moyen de l'application des interdictions mentionnées à la Section D. À cette fin, le plan ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   en place un réseau représentatif d'AMP d'ici à 2012, Désirant mettre en œuvre l'Article IX ... de la Convention conformément à l'Article II de la Convention CAMLR, selon lequel la conservation n'exclut ... la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention pour établir un cadre ... disponibles, et contribuent, en tenant pleinement compte de l'Article II de la Convention CAMLR dans laquelle ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

4. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

   conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour ...

   Conservation Measure : 16/VIII (1989)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... les limites de capture proposées seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   , est limitée par précaution à 567 tonnes, dont 20 tonnes sont allouées à la recherche – voir paragraphe 12 ... de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces par SSRU SSRU E – 50 tonnes de raies, 55 tonnes de Macrourus ... spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 120/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   eleginoides , la saison 1998/99 correspond à la période comprise entre le 7 novembre 1998 et le 30 novembre ... accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure de conservation 157/XVII . 4. La capture ne peut ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2014)

   /15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Capture accessoire ... du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ... . ANNEXE 41-04/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 48.6_1 50°30'S 01°00'E 51°30 ... 'S 01°00'E 51°30'S 03°00'E 52°00'S 03°00'E 52°00'S 05°00'E 51°30'S 05°00'E 51°30'S 06°00'E 50°00 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-02 (2017)

    La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée ... 1,2 1,2 Division 58.5.1 1,2,6 Division 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors ... de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 1,2 Sous-zone 58.6 1,2,5,6 Sous-zone 58.7 1,2,5 ...

    Conservation Measure : 32-02 (2017)

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