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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention : Gestion ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)

   toutes Saison 2019/20 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître la clarté ... : 1. Pendant la saison 2019/20, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... de recherche menées en vertu du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01 en 2019/20. a) Zone/ sous ... -38 Period in Force:  2019- 2020 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   précise ou les données de composition en longueurs avant la date limite mentionnée aux paragraphes ... dans la zone de la Convention. 3. En vertu de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait ... de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 121/XVI (1997)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ...

   Conservation Measure : 121/XVI (1997)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests ... d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage (quatre tests sur cinq lignes), répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ... à 0,3 m/s; v) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage ... (quatre tests sur cinq lignes), répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 points ... d'échantillonnage, répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion ... la vitesse minimale d'immersion ne serait pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage (quatre tests ... sur cinq lignes), répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part ... seraient conformes à l’Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

    18 58.33 79.33 18 59.00 79.33 19 58.50 77.33 19 59.17 77.33 19 58.50 79.33 19 59.17 79.33 20 58.67 ... 77.33 20 59.33 77.33 20 58.67 79.33 20 59.33 79.33 21 58.17 77.67 21 58.83 77.67 21 58.17 79.67 21 ...

    Conservation Measure : 41-07 (2009)

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