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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   7.06 S59 0.93:E076 51.30 S59 0.73:E076 34.51 S58 52.71:E076 43.69 D4 S59 31.62:E077 1.82 S59 20 ... 20.46:E077 28.30 S58 38.91:E077 55.26 S58 18.90:E077 40.11 S58 31.56:E077 27.30 E3 S58 57.84:E077 ... 23.47:E081 33.11 S58 34.05:E081 31.30 S58 38.94:E081 49.52 S58 36.20:E082 0.92 J3 S59 1.04:E081 17.15 ... de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 207/XIX (2000)

   proviendront de chacune des zones limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40°E et 50°E, 50°E et 60°E, 60 ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... s'il s'y trouve une concentration qui mérite d'être exploitée. Un minimum de 30 minutes de longitude doit séparer ... mortalité accidentelle de ces animaux. MESURE DE CONSERVATION 208/XIX1 Pêcherie exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 207/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... - 2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 144/XVI (1997)

   0.02E076 46.21 S58 34.60:E076 34.08 S58 47.37:E077 7.06 S59 20.84E076 25.43 S58 20.46:E077 28.30 ... 32.20:E078 11.72 S58 14.30:E078 52.18 S58 36.12E079 33.11 S58 55.39:E078 52.74 Troisième station ... S58 8.06:E076 36.40 S58 20,38:E076 55.38 S59 0.93:E076 51.30 S59 15.43:E076 46.96 S58 38.91 ... S58 25.91:E080 45.40 S58 50.30:EO80 36.72 S58 36.20:E082 0.92 S58 48.38:E082 3.04 S59 23.43 ...

   Conservation Measure : 144/XVI (1997)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-04 (2017)

   Engins tous La Commission, Rappelant la résolution 30/XXVIII concernant les impacts du changement ... la recherche dans ces zones, Rappelant l'Article IX.2 g) qui prévoit l'ouverture ou la fermeture de zones ... la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention CAMLR : 24-04 ... concernant la zone spéciale destinée à l'étude scientifique sur le site web de la CCAMLR. 20. La 2e étape ...

   Conservation Measure : 24-04 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   . Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 juin de l'année suivante. Les limites préventives ... de capture mentionnées ci-dessus sont applicables aux saisons de pêche 1992193 et 1993/94. A la fin ... , à savoir : du le' au 5ème jour, du 6ème au 1 Oème jour, du 1 1 hme au 1 5ème jour, du 1 6ème au 20 ... 7/V, le cas échéant : 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette Mesure ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

8. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 3. La pêche cesse si la capture accessoire ... de l'une des espèces atteint sa limite de capture accessoire ainsi qu'il est fait mention dans la mesure ... de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)

   de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie ... documents. 11. Si, à la suite de la vérification de document mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus ... de Dissostichus, selon le cas, le numéro de la licence ou du permis délivré au navire. 30 170/XVIII A2 ... Lieu de déchargement : Ville État/Province Pays * Rayer la mention inutile CERTIFICAT ...

   Conservation Measure : 170/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 230/XX (2001)

    comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ... de 30 minutes de longitude doit séparer les chalutages de prospection lorsque aucune bande ... liée aux opérations de pêche et informations sur la mortalité accidentelle de ces animaux. ...

    Conservation Measure : 230/XX (2001)

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