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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... ; ii) un taux d'observation visé d'au moins 20% des traits effectués par les navires observés ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-03 (2004)

   -03/A. 4. En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette mesure ... au nord-est de l'île Seal (figure 2) à une profondeur proche de 20 m. Pour obtenir des renseignements ... (Chionis alba). La population de manchots à jugulaire de l'île Seal comprend 20 000 couples ... de reproduction de ces animaux ou l'accès à ces zones, n'affecteront pas de manière préjudiciable l'évaluation ...

   Conservation Measure : 91-03 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 62/XIX (2000)

   des îles Seal qui est consigné à l'Annexe 62/A. 4. En vertu de l'Article X, la Commission attirera ... 2) à une profondeur proche de 20 m. Pour obtenir des renseignements complémentaires sur les instructions ... comprend 20 000 couples reproducteurs qui font leurs nids dans quelque 60 colonies réparties sur toute ... ou oiseaux de mer, et qui n'endommagent ni ne détruisent les aires de reproduction de ces animaux ou l'accès ...

   Conservation Measure : 62/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. 1. Les captures ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ... correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part à la Commission pour permettre aux autres ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)

   la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... contient les informations exigées au paragraphe 15. 20. Si le secrétariat a délivré un CCDSV ... ET CERTIFICAT DE CAPTURE DE DISSOSTICHUS SPÉCIALEMENT VALIDÉ À UTILISER À PARTIR DU 1ER FÉVRIER 2018 ... :  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... dans une zone, sous-zone ou division qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant les licences ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s’efforcer de s’assurer ... , pour toute la durée des activités de pêche de la saison de pêche 2011/12. 2. À moins d’une mention ... ait accès à un nombre suffisant d’échantillons pour permettre un taux d’observation visé d’au moins 20 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'Annexe 24-01/A, au secrétariat ... à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part à la Commission pour permettre aux autres Membres de revoir ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

    l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

    Conservation Measure : 24-01 (2005)

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