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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)

   et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ...

   Conservation Measure : 42-01 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ... d'une manière qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'Article XXII ... de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)

   des îlots Shag, aire définie par les limites 520301S, 40°W; 52'30'S, 44OW, 54"30'S, 40°W et 54O3OfS, 44OW ... . 4. S'il semble probable que la capture dtElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 1997198 ...

   Conservation Measure : 125/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

   qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. ...

   Conservation Measure : 46/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante de la CCAMLR. Lorsque l'incident ... information nouvelle qui pourrait influer sur l'établissement de la Liste des navires INN-PC au plus tard 30 ...

    Conservation Measure : 10-06 (2016)

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