Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant les licences fournies par l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ... ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant les licences fournies par l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des activités visées au paragraphe 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. 6. Le projet de Liste des navires IUU, la Liste provisoire des navires ... commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR, mais aussi ...

   Conservation Measure : 10-06 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 84/XIII (1994)

   ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe 2, le secrétaire ... étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ... d'Electrona carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1994195, une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 84/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... observations sont transmises immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... de conservation de la CCAMLR. 20 ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ... et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 11 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... et relevés VMS reçus en vertu du paragraphe 11 ou des paragraphes 19, 20, 21 ou 22 d'une manière ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   précise ou les donndes de composition en longueurs avant la date limite mentionnée au paragraphe ... étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ... d'Electrona carlsbergi semble dépasser 20 000 tonnes pendant la saison 1994195, une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

    à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 41-08 (2002)

Pages