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1. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

   (63°20'S à 63°35'S, 61°45'W à 62°30'W); et SPA No16, péninsule Coppermine, île Robert (62°23'S, 59°44 ... qui est consigné à l'annexe 91-02/A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera ... la plus élevée de Gaviota Hill (10 x 20 m), près du monument érigé pour commémorer les officiers ... à pied les zones de populations d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni ...

   Conservation Measure : 91-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2016)

   à 50 tonnes de raies, 32 tonnes de Macrourus spp. et 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... international d'observation scientifique de la CCAMLR. Protection environne- mentale 19. 20 ... 'W 75°00'S 108°00'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_2 73°18'S 119°00'W 73°18'S 111°30'W 74 ... °12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc de recherche 88.2_3 72°12'S 122°00'W 70°50 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   , à l’intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... dans la sous-zone statistique 58.5.2 pendant la saison 2011/12 est limitée à 0 tonne, avec une limite de 30 ... , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012, à moins ... au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour du mois. Ces périodes ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ... estimée correspond à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   /06 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

   de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ...

   Conservation Measure : 51-06 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... , lorsque la capture saisonnière estimée correspond à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part ... scientifique, lorsque la capture saisonnière de recherche estimée correspond à la quantité mentionnée ci ... , à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque année la mesure de conservation 24-05 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

    de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ... qu'un navire est présent dans une zone ou sous-zone qui n'est pas mentionnée dans les informations concernant ...

    Conservation Measure : 10-04 (2010)

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